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Marques déposées par Bruno MONTOYATODO
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LES RUCHES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RUCHES DE PROVENCE
Bruno MONTOYA, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3184662
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2022
LES RUCHES DE PROVENCE de Bruno MONTOYA

Présentation de la marque LES RUCHES DE PROVENCE

Déposée le 23 septembre 2002 par Bruno MONTOYATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES RUCHES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est Bruno MONTOYATODO domicilié(e) hameau Les MORARDS - 04150 - REVEST DU BION - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 821 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bruno MONTOYA domicilié(e) hameau Les MORARDS - 04150 - REVEST DU BION - France.

La marque LES RUCHES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RUCHES DE PROVENCE est expirée depuis le 23 septembre 2022.

Bruno MONTOYA a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE ' ATTITUDE


Bruno MONTOYA, entreprise individuelle - hameau Les MORARDS - 04150 - REVEST DU BION - France - SIREN 404821571


Bruno MONTOYA - hameau Les MORARDS - 04150 - REVEST DU BION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502067 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Miel.